De L'usufruit
Traité élémentaire de droit romain

By: Petit, E.*

226.─ L'usufruit est le droit d'user de la chose d'autrui et d'en percevoir les fruits, sans en altérer la substance (1). C'est la plus importante des servitudes personnelles, car il comprend le jus utendi et le jus fruendi.

Le propriétaire de la chose grevée d'usufruit ne garde que le jus abutendi, limité par la nécessité de respecter le droit de l'usufruitier, et l'avantage de conserver certains produits. Sa propriété est donc destituée de ses principaux attributs. Elle est qualifiée de nuda proprietas (Gaius, II, § 30), et lui-même est un nu-propriétaire.

L'usufruit peut être établi sur toutes les choses corporelles, mobilières ou immobilières qui sont dans le patrimoine des particuliers, sauf celles qui se consomment par l'usage, car le jus utendi se confond alors avec le jus abutendi (I., § 2, ht.).

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